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Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Format « fiche de certification ». Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur. Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.

Nom: bordereau paiement cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 54.10 MBytes

Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur. Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Où devez vous aller? Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13,

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Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

fiscalité marocaine Retard paiement CNSS et AMO pour 2 jour

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt cns le revenu I. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

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Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Pqiement des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Cette étape est en cours d’édition. Modifier cette étape dans le site d’administration. Commentaires généraux sur l’étape. Où devez vous aller?

Bon à savoir Recours administratif. Commentaires sur les contacts. Accusé du BDS entrants.

Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur

Commentaires sur les résultats. Que devez vous fournir? Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Formulaire de déclaration BDS-régime général original.

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Bordereau de paiement des cotisations CNSS Maroc

Commentaires sur les conditions. Commentaires sur informations additionnelles. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification.

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Commentaires sur les voies de recours. Obrdereau la procédure entière. Format « fiche de certification ». Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Personne responsable Agent d’Accueil. Personne responsable Chef de Service Affilié.